MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- quatre registres de présentations des demandeurs (5 avril 1756-30 août 1762), (18 octobre 1762-19 septembre 1766), (15 septembre 1766-1er octobre 1770), (19 novembre 1770-29 mai 1775 et le 19 novembre 1781) .Trois registres de présentations des défendeurs (9 janvier 1758-28 janvier 1765), (1er février 1765-9 juin 1770), (18 juin 1770-29 février 1775). Quatre registres des défauts (30 mars 1583-24 octobre 1584), (20-27 mars 1586), (5 avril 1756-24 novembre 1766), (26 novembre 1766-24 avril 1775)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2551

Date

1756-1781

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1781

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques