1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Union des coopérateurs : permis de construire 91 - 77 - 84794 (1977). BREUILLET. - M. ARNOULT Marie-Jeanne : permis de construire 91 - 77 - 84064 (1977). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - M. WILLAERT : permis de construire 91 - 77 - 580 (1977). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. POULIN et HOTTIN : permis de construire 91 - 77 - 578 (1977).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3766

Date

1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004