B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : neuf registres plumitifs d'audiences ordinaires : (mai 1763-décembre 1763), ( avril 1769-décembre 1770), (janvier 1771-14 mai 1773), (21 mai 1773-13 septembre 1776), (20 septembre 1776-mars 1778), (avril 1778-novembre 1779), (décembre 1779-6 mai 1782), (17 mai 1782-avril 1786), (mai 1786-avril 1790), (mai 1790-décembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/460

Date

1763-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011