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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/29-30;3495W/160;3495W/130;3495W/197;3495W178;3495W/114-115;3495W/177;3495W/195-196;3495W/118;3495W/116;3495W/117;3495W/161

Date

2007-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés lieux

ATHIS-MONS Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/29-30;3495W/160;3495W/130;3495W/197;3495W178

Date

2007-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2012

PC 091-027-09-2-0056.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/130

Date

2009

Présentation du contenu

Création d'un bâtiment à usage de bureaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2009