Aide à la recherche

3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1197-1208

Date

1973-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2015

Mots clés lieux

EVRY Commune

Ad Circet, 2 rue Jean Mermoz – Zi Saint Guenault.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1197

Date

1975-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2007