Zone d'aménagement différé. - BRETIGNY-SUR-ORGE, Bois de Vétille : arrêté préfectoral n°81-8790 du 21/12/1981 supprimé par l'arrêté préfectoral n°87-963 du 07/04/1987 ; Les 80 Arpents : arrêté préfectoral n°81-8789 du 21/12/1981 modifié par arrêté préfectoral n°87-148 du 21/01/1987 et supprimé par arrêté préfectoral n°90-0176 du 30/01/1990 ; CHAMPLAN : arrêté préfectoral n°81-4301 du 03/08/1981 ; ETAMPES, Les Guinettes : arrêté préfectoral n°81-4302 du 03/08/1981 supprimé par l'arrêté préfectoral n°92-2971 du 20/08/1992; LIMOURS, les Concessions : arrêté préfectoral n°81-7912 du 04/11/1992 modifié par l'arrêté préfectoral n°88-0561 du 14/03/1988 ; VIGNEUX-SUR-SEINE, Les Mousseaux : arrêté préfectoral n°81-7975 du 12/11/1981 ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison Neuve Les Cochets : arrêté préfectoral n°82-4742 du 29/07/1982 ; CORBEIL-ESSONNES : arrêté préfectoral n°79-4085 du 21/07/1979, arrêté préfectoral n°82-4619 du 21/07/1982.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

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ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français