3098W Plan social, licenciement collectif, plan de sauvegarde de l'emploi (2000-2014).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3098W/1-472

Date

2000-2014

Origine

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2014

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3098W/401;3098W/405-408;3098W/411;3098W/416-417;3098W/422;3098W/425-428;3098W/431; 3098W/434-435;3098W/437-438;3098W/441; 3098W/443-445;3098W/449-452;3098W/457-458

Date

2013-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2014

Global Export (Villebon-sur-Yvette)

Cote/Cotes extrêmes

3098W/405

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2013

Mots clés lieux