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3243W Parc automobile départemental : véhicules vendus (2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3243W/1-7

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2022

Mode de classement

Par numéros d'immatriculation.

Mots clés matières

véhicule automobile, cession

BM-791-ZD.

Cote/Cotes extrêmes

3243W/5

Date

2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable