3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

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Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

Arrancourt, Granier Gaston, Lieu-Dit le Buisson Begue.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1030

Date

1981-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1983

Mots clés lieux