ACCORDS D'ENTREPRISES

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Cote/Cotes extrêmes

2389W/1-28

Date

2002-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

28 articles

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'accords d'entreprises.

Langue des unités documentaires

Français

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CORA A ECF (2003).

Cote/Cotes extrêmes

2389W/18

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2003

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/06/2014

Mots clés lieux

Mots clés typologiques