N°63-128 (7 mai - 28 août 2003).

Aide à la recherche

2890W Enregistrement d'EVRY et de CORBEIL : successions EVRY : fiches décès (1988-1996) [lacunes 1986-1987 et 1997-2006] ; ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989]

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Enregistrement d'EVRY et de CORBEIL : successions EVRY : fiches décès (1988-1996) [lacunes 1986-1987 et 1997-2006] ; ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989].

Cote/Cotes extrêmes

2890W/1-47

Date

1986-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5.8 ml, 47 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Présentation du contenu

EVRY : Fiches décès (1988- 1996) [lacunes 1986-1987 et 1997-2006] ; ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989].

Mode de classement

Chronologique, alphabétique, numérique.

Mots clés matières

enregistrement, droits de succession, 20e siècle, 21e siècle

EVRY et CORBEIL : déclarations de successions.

Cote/Cotes extrêmes

2890W/10-47

Date

1986-2006

Particularité physique

papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPÔTS DE CORBEIL (service producteur)

Présentation du contenu

ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989].

Mots clés lieux

EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés typologiques

DECLARATION DE SUCCESSION

2003.

Cote/Cotes extrêmes

2890W/34-36

Date

2003