SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, annulations de cessions de terrains faites à M. Cadoret (lot n° 45), M. Ducastel (lot n° 22), M. Doré (lot n° 29), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans ; cessions de terrains faites à la société civile immobilière (SCI) Ile-de-France II (lots A1, A2, A3), les habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (lots B, C1, C2), dans le lotissement du Hameau de la Fontaine de l'Orme : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, annexe technique, plans.

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français