ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX ET HOSPICES.

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Cote/Cotes extrêmes

1031W/1-92

Date

1927-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

92 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-70 Budgets des communes et délibérations (1950-1967), 72-75 création des caisses des écoles (1950-1966), 76-79 hôpitaux et hospices communaux (1951-1966), 80-81 contrats d'emprunts terminés (1927-1970), 82-92 affaires générales des communes (1948-1966).

Langue des unités documentaires

Français

ATHIS-MONS. - Hospice, érection en établissement public : dossier de demande (1959-1963). MONTLHERY. - Hospice, agrandissement : délibérations (1956-1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Asile Adélaïde-Marie Chauvet, rattachement à la maison de retraite de Charenton : délibérations (1959-1964). SAINT-VRAIN. - Hospice, travaux d'aménagement : délibérations (1960-1963). VERRIERES-LE-BUISSON. - Hospice, nomination des membres à la Commission administrative (1959-1964). PALAISEAU. - Hôpital-hospice, agrandissement ; commissions administratives ; fonctionnement (1959-1966). LONGJUMEAU. - Hôpital-hospice, affaires générales (1959-1966) ; finances : comptes administratifs (1961-1962), budget (1960) ; délibérations (1961-1966).

Cote/Cotes extrêmes

1031W/78

Date

1956-1966

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/03/2004