2035W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1973-1977)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2035W/1-38;2035W/39/1-39/2;2035W/44;2035W/45/1-45/2;2035W/52-61

Date

1973-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1977) ; déclarations de succession (1973-1977).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1977

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2035W/35-38;2035W/39/1-39/2;2035W/40-44;2035W/45/1-45/2;2035W/46-61

Date

1973-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1977

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2035W/35-38;2035W39/1

Date

1973

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1973

Langue des unités documentaires

Français

N°201- 303 (12 juin - 30 août 1973).

Cote/Cotes extrêmes

2035W/37

Date

1973

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1973

Langue des unités documentaires

Français