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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

route nationale

Saint-Vrain, suppression d'un passage à niveau : délibération du conseil municipal. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche, liaison RN 449 - CD 105 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté, dossier expropriation (spécimen). La Norville, rectification : dossier expropriation.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/201

Date

1976-1984

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1984