1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

EPINAY-SUR-ORGE. - M. MOREL Gilles : permis de construire 91 - 70 - 35944 (1970). PALAISEAU. - M. CHAVAUDRA Claude : permis de construire 91 - 70 - 35945 (1970) ; M. MATHIEU Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 35946 (1970). SACLAY. - M. CHASSAGNADE Raymond : permis de construire 91 - 70 - 35947 (1970). PALAISEAU. - M. PAQUET Jean : permis de construire 91 - 70 - 35949 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. JACQUET Maurice : permis de construire 91 - 70 - 35950 (1970) ; M. RODES Emile : permis de construire 91 - 70 - 35951 (1970). IGNY. - M. LEVEILLE Bernard : permis de construire 91 - 70 - 35952 (1970). ORSAY. - M. HAUTCOEUR Henri : permis de construire 91 - 70 - 35953 (1970). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. KIEFFER : permis de construire 91 - 70 - 3344 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2303

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004