Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure criminelle : sept registres des causes ordinaires (3 février 1780-26 août 1780), (31 août 1780-2 août 1781), (27 août 1781-3 juin 1784) , (3 juin 1784-1 mars 1787), (8 mars 1787-24 avril 1788), (8 mai 1788-20 novembre 1788), (4 décembre 1788-2 juillet 1789)

Cote/Cotes extrêmes

B/2176

Date

1780-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE, BARONNIE DE MILLY EN GATINAIS ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont :
  • Audience du 4 décembre 1788 : Report du contentieux entre Antoine BERANGER, demandeur, et Pierre HERBELLOT, défendeur.
  • Audience du 19 février 1789 : Condamnation du nommé GAUVIN, maître maçon et entrepreneur de bâtiment, à payer la somme de 286 livres 16 sols d'arriéré de salaire pour 45 journées de travail, au profit de Jean MESNIL, maçon-journalier originaire de COMPREIGNAC (Haute-Vienne), tous deux demeurant à ONCY-SUR-ECOLE.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience