E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Notariat de CHANTELOUP. - Minutes notariales passées devant maître Jacques VACHER (11 avril 1656 - 18 mai 1699).

Cote/Cotes extrêmes

E/6331

Date

1656-1699

Description physique

52 pièces papier

Origine

CHANTELOUP (service producteur)

VACHER Jacques (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Accord intervenu entre Pierre Joubert, vigneron, stipulant le fait de François Joubert, son fils, et Anne B. demeurant au lieu de la Follye, dans le but de mettre fin à un procès criminel intenté devant le bailli de Chanteloup par la susdite Anne B. contre François Joubert, pour raison de quelques excedz prétendus avoir esté par lui sur elle commis ; il est convenu que ledit Joubert s'abstiendra de plus mesfaire ne mesdire à ladite Anne B. et ses enfants, et qu'elle et eux aussi ne le provoqueront à ce faire, et se contiendront les uns les autres en sorte qu'ilz viveront en paix, 11 avril 1656. 
  • Vente d'arbre faite à Louis Gourdi, marchand par Jean Garnot, bourgeois de Paris, tuteur onéraire de Mre Camille Savari, chevalier, comte de Brèves, seigneur dudit Chanteloup et  autres lieux, avec l'autorisation de Mr le président Mosié, tuteur honnoraire dudit seigneur comtes de Brèves, 5 novembre 1657.
  • Transaction intervenue, le 2 novembre, entre Jean Garnot agissant comme ci-dessus en qualité de tuteur honéraire de Me Camille de Savary .....  légataire universel de deffunct Mre Cosme de Savary, son oncle, et les religieuses du couvent de Saint-Eutrope soeur Marie Magdeleine  Le Prince, mère ancelle, soeur Marie Le Musnier, vice-gérante, soeur Marie de Genton, procureuse, soeur Anne Du Jardin, dépositaire, pour terminer le procès survenu à l'occasion de la saisie féodale de la maison et hostel du Plessis et déppendances pocédez par Henry du Rousselet, escuier, sieur dudit Plessis.
  • Bail du colombier de Chanteloup, situé près de l'abaye St-Eutrope, fait à jean Cavé, maître pâtissier, par l'intendant des maisons et affaires de Monseigneur le duc d'Arpajon, pair de France, qui a droict de la jouissance de la terre et seigneurie de Chanteloup, 24 avril 1667. 
  • Convention entre Mre Camille Savary, seigneur de Chanteloup, et Charles Lequeré, maître jardiniere, qui se charge d'entretenir les jardins du château aux conditions stipulées dans l'acte, 21 mars 1670.
  • Marché pour la fourniture d'une grille de bois d'environ 22 ou 23 pieds des oeuvre, au devant de la bonde du canal dudict Chanteloup, avec une contre-grille, 22 mars 1670.
  • Marché conclu avec  Jacques Legendre, maître maçon  à Arpajon, pour les réparations du château, du colombier et de divers  bâtiments, 22 mars 1670.
  • Testament de la veuve Claude Le Jarre, 30 septembre 1670.
  • Conventions entre le jardinier du château, comte d'Oradour, lieutenant général de l'artillerie de France, et dame Françoise Garnier, son espouse, estans aux droicts de Mre Camille Savary, 9 mai 1671.
  • Testament fait par Marie Boissineau, veuve de Pierre Chappe, 18 mai 1680.
  • Bail de terres fait à Guillaume Paillard, laboureur, par dame Anne Doublet, veuve de défunct Pierre Gruyn, vivant escuier, conseiller et secrétaire du Roy, maison et couronne de France et de ses finances, demeurante à Paris, rue d'Orléans, paroisse de St-Jean-en Grève, jouissante de la terre et seigneurie de Chanteloup, 13 novembre 1685.
  • Acte passé par Étienne Brizard, vigneron, qui reconnaît devoir au curé de Saint-Germain lès-Arpajon une somme de 1800 livres que celui-ci prête pour subvenir à ses affaires, 12 novembre 1684.
  • Titre nouvel d'une rente  de 5 livres 5 sols pour divers héritages passé par Claude Louin, vigneron, demeurant à Jouy, paroisse de Breux, et par Toussaint Louin et Pierre Jamain, héritiers de Denis Louin, 27 décembre 1695. 
  • Abandon d'une maison sise à la Folie, au profit de Guillaume Le Borgne par Antoine de Lassus, écuyer, sieur des Fontaines, capitaine des dragons au régiment de la Reine, 18 mai 1699.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1699

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/06/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques