LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (21 avril 1702-13 décembre 1703), (13 décembre 1703-19 novembre 1705), (19 novembre 1705-2 décembre 1706), (13 janvier 1707-14 septembre 1713), (29 janvier 1722-5 septembre 1726), (24 octobre 1726-14 juin 1730), (6 mars 1731-3 décembre 1733), (4 février 1734-1 septembre 1738), (20 novembre 1738-4 mai 1741), (2 février 1742-9 juillet 1744)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1965

Date

1702-1744

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE LEUVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1744

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques