Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fiches décès (1978 - 1979), déclarations de succession (novembre 1977 - décembre 1979), actes sous seing privé (1977 1979), bordereaux des actes sous seing privé déposés (1969-1998), bordereaux des actes notariés déposés (1969-1998).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1979
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1978
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1978
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.