3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/1-265

Date

1991-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

40 ml

268 article(s)

Origine

GENOPOLE (service producteur)

GENOPOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/04/2021

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/134-153

Date

1999-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/139-140

Date

2000-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Irradiateur : notes internes (2002-2004), lettre d'intention Genopole (27 octobre 2000), convention avec le Conseil Régional d'Ile-de-France (18 mai 2001), commande de l'irradiateur (21 décembre 2001), Phillipe DEBLAY ZAC des Épinettes, demande de révision du plan local d'urbanisme (2004), demande de prolongation de la convention avec le Conseil Régional (2005), autorisation Socomie Silic (14 octobre 2005), autorisation préfectorale (5 août 2005), révision du plan local d'urbanisme (courrier du maire d'Évry du 31 mai 2005), autorisation CEA et mise en service (21 avril 2000).

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/139

Date

2000-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006