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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/304-308, 2903W/459

Date

1979-2000

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000

Mots clés matières

piste cyclable

Champcueil : contrat rural, désignation des ouvrages, plans. Draveil et Vigneux-sur-Seine : enquête d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêtés, registres d'enquêtes, appels, dossier d'expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/304

Date

1981-1990

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1990

Mots clés lieux

CHAMPCUEIL