PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

1484W/1-51

Date

1979-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-6 : fiches techniques, dépollution, 1990-1994 7 - 51 : syndicats intercommunaux d'assainissement (S.I.), syndicats intercommunaux d'assainissement de la région de Villeneuve Saint-Georges (S.I.A.R.V.S.O.), syndicats intercommunaux d'assainissement de restauration des cours d'eau (S.I.A.R.C.E.), syndicats intercommunaux d'assainissement de la vallée de l'Orge aval (S.I.A.V.O.A.), syndicats intercommunaux de la vallée supérieure de l'Orge (S.I.V.S.O.), syndicats intercommunaux d'assainissement de la vallée de la Bièvre (S.I.A.V.B.), Syndicats intercommunaux d'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.), districts intercommunaux du plateau de Saclay (D.I.P.S.), syndicats intercommunaux d'assainissement hydraulique de la vallée de l'Yerres (S.I.A.H.V.Y. ) : 1979 - 1997.

Langue des unités documentaires

Français

Livraison Essonne Seine, Semessonne : convention.

Cote/Cotes extrêmes

1484W/7

Date

1991-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/09/2001