Arrêtés, rapports, mémoire justificatif du chantier, déclaration d'intention de commencement de travaux, estimation prévisionnelle des travaux, contrat pour une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, DIUO, estimation, demande de subvention d'investissement, rapport de synthèse, Impact sur la ligne 402 du reseau tice, conditions générales mission de coordination, estimation sommaire, réunion de chantier, dossier de marché.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Réseaux routiers.

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Ronds-points, sens giratoires et carrefours.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/309-369, 2903W/462, 2903W/654, 2903W/940-943, 2903W/1002-1006

Date

1908-2002

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2002

Mots clés matières

signalisation routière

Viry-Châtillon.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/361-368

Date

1970-2002

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2002

Mots clés lieux

VIRY-CHATILLON Commune

Création d'un carrefour à feux sur la RN 445 au PR 2+750.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/361-362

Date

1999-2000

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2000