3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE (1921-1968)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q14/1-620

Date

1921-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

620 articles

Origine

BUREAU DE JUVISY (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres de l'enregistrement Actes civils publics : 3Q14/ 1 - 3 (1940-1942); 129 - 144 (1942-1947). Actes sous seings privés : 3Q14/220-336 (1947-1968). Mutations par décès: 3Q14/ 4 - 94 (1921-1942); 145 - 203 (1942-1952); 337 - 425 (1953-1968). Mutations par décès, actes extérieures: 3Q14/88 - 94 (1935-1941); 190 -199 (1942-1952); 338-403 (1953-1965). Extraits d'actes notariés, mutations de fonds de commerce ou de clientèle : 3Q14/204 - 209 (1950-1953). Extraits d'actes notariés, vente d'immeubles: 3Q14/426 - 432 (1951); 210-214 (1952); 433-606 (1953-1968). Tables des successions: 3Q14/ 95 - 102 (1924-1942); 215 - 219 (1943-1952); 607 - 620 (1953-1968). Répertoires des enregistrements et des déclarations: 3Q14/103 - 128 (1925-1942); 200 - 203 (1942-1944).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 70, 14 mars 1939 - 10 juin 1939.

Cote/Cotes extrêmes

3Q14/76

Date

1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE JUVISY (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

Présentation du contenu

Dont : N° 149 - Henriette-Juliette FAUCHER femme de Constant MERCIER, demeurant à SAVIGNY-SUR-ORGE, rue des Coquelicots, ayant pour héritier son fils Georges-Louis MERCIER, employé aux Grands Magasins du Louvre à PARIS, demeurant même adresse (8 juin 1939).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1939

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/12/2002

Mots clés matières

Mots clés typologiques