1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

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Cote/Cotes extrêmes

1513W/1-859

Date

1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

859 articles

Origine

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement provient de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, administration pénitentiaire dépendant du ministère de la justice. Il comporte les dossiers pénaux de libération des détenus pour l'année 1990 (classement par date de libération).

Langue des unités documentaires

Français

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/07/1990.

Cote/Cotes extrêmes

1513W/471

Date

1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1990

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/09/2001

Mots clés lieux

Mots clés typologiques