SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (Bailliage de Launay, Saint-Michel-sur-Orge et dépendances).- Procédure criminelle : dix sept registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (mars 1684-août 1687), (28 juin 1690-17 septembre 1692), (juillet 1694-27 février 1697), (17 avril 1697-28 février 1703), (4 juillet 1703-14 mars 1708), (23 mai 1708-11 décembre 1721) [4 cahiers], (15 avril 1722-23 octobre 1726) [2 cahiers], (17 mars 1728-17 septembre 1738), (12 novembre 1738-1er décembre 1745), (12 janvier 1746-16 avril 1749), (17 septembre 1749-24 avril 1754), (2 septembre 1754-9 juin 1756), (14 mars 1769-5 décembre 1775).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2647

Date

1684-1775

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LAUNAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1775

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques