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3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers de subventions des dispositifs de la politique de la ville Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) et Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens (PACTE) (2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3542W/1-25

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,80 ml

25 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

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Mode de classement

Chronologique et par dispositif.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3542W/11-25

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Courcouronnes (1/2).

Cote/Cotes extrêmes

3542W/12

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri(Cadre méthodologique) 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016

Mots clés lieux