1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ARRANCOURT. - M. DELHAYE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 80 - E0553 (1980). CORBEIL-ESSONNES. - M. COUSSOT Marthe : permis de construire 91 - 80 - Y0560 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. PEYROT Michel : permis de construire 91 - 80 - A0498 (1980). COURCOURONNES. - M. VAILLANT Raymond : permis de construire 91 - 80 - Y0505 (1980). MORSANG-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal de MORSANG et SAVIGNY : permis de construire 91 - 80 - Y0507 (1980). MILLY-LA-FORET. - M. SCHAFER Françoise : permis de construire 91 - 80 - F0509 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. CHAIGNEAU André : permis de construire 91 - 80 - E0510 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LAURENT Lilian : permis de construire 91 - 80 - A0459 (1980). PLESSIS-PATE (LE). - M. MARTINANT Roger : permis de construire 91 - 80 - A0410 (1980). DOURDAN. - Galeries du PAPIER PEINT : permis de construire 91 - 80 - D0413 (1980). VIRY-CHATILLON. - M. VILLADIER Gaston : permis de construire 91 - 80 - Y0421 (1980). GIF-SUR-YVETTE. - M. JOUER Louis : permis de construire 91 - 80 - P0418 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. JEROME Christian : permis de construire 91 - 80 - A0420 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4207

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004