1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier des Champs Elysées, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux du centre commercial (cabinet Dumante bâtiment C, Jouan Gabay et Fournier bâtiment C lot 14, Nachel bâtiments A et A, Barsol et Pierre Boutique 5 bâtiment C lot 1, Uszpolewicz bâtiments A et B lot 301, Réveil Matin Vannage et Baoub bâtiments A et B lot 308, gand garage Feray terrain A et B) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, actes de cessions, décisions de remboursement.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/2219

Date

1977-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/01/2005

Mots clés lieux

Mots clés typologiques