BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (8 août 1673-13 juillet 1683), (31 août 1683-30 septembre 1687), (3 février 1688-13 janvier 1693), (31 mars 1693-15 juin 1694).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/102

Date

1673-1694

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, TERRES ET SEIGNEURIE ET BARONNIE DE BALLAINVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1694

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques