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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) du Clos Moreux : permis de construire 91 - 76 - 78043 (1976). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - SPIE BATIGNOLLES : permis de construire 91 - 76 - 79584 (1976). JANVILLE-SUR-JUINE. - M. ABRIC Jean-Louis : permis de construire 91 - 76 - 77951 (1976) ; M. MICHAU PESNELLE : permis de construire 91 - 76 - 77953 (1976).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3470

Date

1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, JANVILLE-SUR-JUINE

Mots clés matières

construction, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire