1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

RIS-ORANGIS. - M. MELLOT : permis de construire 91 - 65 - 90776 (1965). ARRANCOURT. - M. SARDA René : permis de construire 91 - 65 - 90809 (1965). PALAISEAU. - M. LE PAIH Roger : permis de construire 91 - 65 - 90811 (1965) ; M. BURON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90812 (1965) ; M. TRIMINTIN et SOURCEAUX : permis de construire 91 - 65 - 90813 (1965). WISSOUS. - M. VARET Louis : permis de construire 91 - 65 - 90814 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) Les Cendrennes : permis de construire 91 - 65 - 90748 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LOMBARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 90768 (1965). DOURDAN. - M. AUSSAL Jean : permis de construire 91 - 65 - 90770 (1965). LONGJUMEAU. - M. SUGAUSTE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90771 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/914

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004