1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GAY Jean : permis de construire 91 - 70 - 35349 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - M. JAFFREDO Geneviève : permis de construire 91 - 70 - 35350 (1970). ORSAY. - M. POUGEON Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35351 (1970). SACLAY. - M. GRENIER Marcel : permis de construire 91 - 70 - 35352 (1970). MASSY. - M. CHAUDRON Marcel : permis de construire 91 - 70 - 35353 (1970). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. TRESSY Jean-Claude : permis de construire 91 - 70 - 35356 (1970). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. BRAIN Daniel : permis de construire 91 - 70 - 35357 (1970). BIEVRES. - M. BONTE Andrée : permis de construire 91 - 70 - 35312 (1970). MARCOUSSIS. - Société PACHOT et FILS : permis de construire 91 - 70 - 35317 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DECLERCQ Robert : permis de construire 91 - 70 - 35322 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2483

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004