3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3495W/181-184

Date

2011-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/182-184

Date

2011-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

PC 091-345-11-2-0001-M2.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/183

Date

2014

Présentation du contenu

fermeture d'un local en terrasse niveau 1 pour les installations techniques.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014