SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Echange de terrains avec Madame GALLOT pour la construction d'un abreuvoir et d'un lavoir et pour le prolongement du jardin de l'école : procès-verbal d'estimation du terrain avec un plan sur calque du 15 mars 1889, échelle 0,005 pour mètre, dim. 62 cm x 48 cm ; procès-verbal de bornage des terrains de Madame Gallot et de la commune avec un plan sur calque en couleur du 10 octobre 1891, échelle 0,005 pour mètre, dim. 63,5 cm x 47,5 cm ; acte concernant l'échange du terrain limitrophe au jardin d'école, rapport d'expert, arrêté du Préfet.

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SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT25 2E/1-1S/1

Date

1651-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

102 articles

Origine

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)

SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

Histoire de la conservation

Les archives communales de SOUZY-LA-BRICHE ont été déposées le 29 septembre 1994 aux archives départementales de l'ESSONNE, à la suite de la visite du directeur des Archives départementales dans la commune, en application de la loi du 21 décembre 1970 qui prescrit le dépôt des archives anciennes des communes de moins de deux mille habitants. Ces documents couvrent une période allant de 1722 à 1982. L'ensemble mesure 1 mètre linéaire.

Modalités d'entrées

Dépôt

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique détaillé dressé par Joëlle Méline

Informations sur le traitement

Répertoire numérique détaillé rélalisé par Mme Méline, 1995.

Mots clés lieux

SOUZY-LA-BRICHE