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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

route nationale

Cote/Cotes extrêmes

2903W/160-161, 2903W/465

Date

1975-2003

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune

Aménagement entre l'hermitage et la demi-lune : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, dossier expropriation (spécimen). Aménagement de la Rue de Paris - RN 7, dossier 1/2 : arrêtés, dossier de mesure de vitesse sur la RN 7, avis inspecteur général spécialiste des routes, convention relative à la maîtrise d'ouvrage, décision d'approbation de l'avant projet sommaire, plans, devis, marché public de travaux, shéma, photos travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/160

Date

1975-1998

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1998