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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Dix sept registres des bannières, enregistrement des édits, ordonnances du roi, lettres patentes et arrêts de sa cour (janvier 1720-octobre 1724), (un extrait des registres des bannières de 1673-1724), (janvier 1725-octobre 1726), (janvier 1727-octobre 1730), (1731), (février 1732-octobre 1735), (janvier 1736-décembre 1739), (janvier 1740-avril 1741), (mars 1742-avril 1750), (mai 1750-mai 1767), (mars 1768-25 mars 1769), (30 mars 1769-septembre 1769), (juillet 1773-septembre 1776), (septembre 1776-septembre 1778), (septembre 1778-aout 1780), (août 1779-mai 1785), (mai 1785-juillet 1790)
Caractéristiques physiques
PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
au bout de 75 ans à partir de 1790
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