ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1629W/1-187

Date

1967-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

187 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Sessions du Conseil général : délibérations, rapports, avis de commission, 1967-1989.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote/Cotes extrêmes

1629W/59

Date

1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/10/2003