BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage du marquisat de Bâville.- Procédure criminelle : vingt trois registres d'audiences ordinaires ((1712), (1713), (1714), (1715), (1716), (11 janvier 1717-8 novembre 1717), (15 novembre 1717-6 novembre 1719), (13 novembre 1719-4 novembre 1720), (18 novembre 1720-23 décembre 1720), (1721), (1722), (1723), (1724), (1725), (1726), (1727), (1728), (1729), (9 janvier 1730-24 avril 1730), (1731), (1733) , (1734), (1735)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/116

Date

1712-1735

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1735

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques