2662W Affaires culturelles, sportives, associatives et touristiques (1953-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2662W/1-252

Date

1953-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur)

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Tri et classement issus des archives conservées au centre de pré-archivage de Bondoufle.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/131-203

Date

1977-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2662W/172-175

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

1995 : listes par organismes, fiches d'identification des organismes de formation, liste des stagiaires avec nature du stage, procès-verbaux de délibération.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/175

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995

communicable 50 ans après 1995

Langue des unités documentaires

Français