B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie) registres d'audiences de 1526-1529 voir 13j5 ; registres d'audiences de 1632-1633, 1679-1701 voir 13j25 Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 novembre 1701-5 juin 1704), (3 août 1704-7 décembre 1709), (13 janvier 1710-5 décembre 1716), (6 février 1717-16 octobre 1728), (27 novembre 1728-11 février 1741), (10 juin 1741-6 juillet 1743), (14 décembre 1743-25 novembre 1747), (16 décembre 1747-18 mai 1754), (26 octobre 1754-29 juillet 1758)

Cote/Cotes extrêmes

B/2093

Date

1701-1758

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1758

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques