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MALADIES PROFESSIONNELLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2385W/1-15

Date

2002-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Signalements de déclaration de maladie professionnelle (2009 à 2012) : maladies professionnelles, fiches de liaison ; réponses aux demandes d'avis du parquet et signalement (2002 à 2006).

Langue des unités documentaires

Français

Réponses aux demandes d'avis du parquet et signalements de maladies professionnelles (2003).

Cote/Cotes extrêmes

2385W/12

Date

2003

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 2003

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/06/2014

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

maladie professionnelle, 21e siècle

Mots clés typologiques

déclaration