12_0922_1_02 : Campagne d'encadrement, d'entretien et de restauration des œuvres du FDAC de l'Essonne - Lot 2 : entretien et restauration des œuvres : marché original, aapc, rapports, avis, attribution, lettres, procès verbaux ; 12_0923_1_01 : Analyses de pratiques pour le personnel du CG91 en situation d'accompagnement des publics - lot 1 : prévention et protection de l'enfance : marché original, aapc, rapports, avis, attribution, lettres, procès verbaux ; Marché subséquent 12_0923_1_01_001 : Analyse des pratiques sur l'articulation des différents services du conseil général intervenant dans le cadre de la prise en charge d'enfant à l'aide sociale à l'enfance, lettre de consultation, DCE, rapport ; Marché subséquent 12_0923_1_01_002 : Analyse des pratiques sur l'articulation des différents services du conseil général intervenant dans le cadre de la prise en charge d'enfant à l'aide sociale à l'enfance : lettre de consultation, DCE, rapport.

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MARCHÉS PUBLICS.

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Cote/Cotes extrêmes

2718W

Date

2012-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.51 ml, 22 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service producteur)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/03/2017

Présentation du contenu

Marchés publics soldés au 31/12/2016.

Cote/Cotes extrêmes

2718W/1-2718W/22

Date

2012-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W/12

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques