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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre FONTAINE (1er avril (ou août) - 3 mai 1635).

Cote/Cotes extrêmes

E/5302

Date

1635

Description physique

2 pièces papier

Origine

BRETIGNY I (service producteur)

MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur)

FONTAINE Pierre (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Bail des greffes et tabellionné de BRÉTIGNY, ensemble le tabellionné de MAROLLES et SAINT-MICHEL en dépendans, fait, moyennant un loyer annuel de 120 livres tournois, à Claude Chalouvryer, sergent royal à MORCEANG-SUR ORGE, par Fonteine Martel, chevalier, seigneur de Fontaines, Bellenc (ombre), Clères, BRÉTIGNY.  La date et une portion du texte de cet acte ont disparu par suite d'une forte déchirure ; mais la date, où l'on voit encore les deux lettres da, ne saurait se rapporter qu'au mois d'avril ou au mois d'oût 1635, puisque l'acte qui suit  immédiatement ce bail et qui en est la ratification par la caution de Chalouyryer porte la date du 16 février.
  • Vente de part d'héritages fait aux époux Bahière par Jacques Grimoust et Jacquette Bauchet, sa femme.

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1635

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/05/2003

Mots clés lieux

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale