B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CHEPTAINVILLE (Prévôté de Cheptainville).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (1603-1604), (1609-1611), (octobre 1611-1613), (1615-1616), (14 juin 1616-1618), (1619-mai1621), (juin 1621-septembre 1622), (octobre 1622-janvier 1624), février 1624-avril 1625)

Cote/Cotes extrêmes

B/394

Date

1603-1625

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE CHEPTAINVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1625

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques