B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : douze registres d'audiences extraordinaires (2 janvier 1670-24 décembre 1670), (5 janvier 1671-15 décembre 1671), (12 janvier 1672-19 décembre 1672), (6 octobre 1673-12 février 1682), (12 janvier 1673-26 septembre 1673), (10 octobre 1673-24 décembre 1674), (11 janvier 1675-31 décembre 1675), (8 janvier 1676-25 novembre 1676), (2 janvier 1677-20 décembre 1677), (8 janvier 1678-23 décembre 1678), (4 janvier 1679-23 décembre 1679), (2 janvier 1680-18 décembre 1680), (4 janvier 1681-12 décembre 1681)

Cote/Cotes extrêmes

B/452

Date

1670-1681

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques