2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E80/1-804

Date

1807-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

359 articles

Origine

ORSAY II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E80/506

Date

1922

Description physique

43 pièces papier

Origine

PINON Georges (service producteur)

ORSAY II (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1922

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/03/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

N° 39 - Bail, avec promesse de vente, d'un terrain de 16.713 m2 à Bures-sur-Yvette, lieux-dits La Bourdonnière et La Fosse aux Pigeons, fait par Marie-Louise-Philomène Rouchon, sans profession demeurant à La Scierie, commune d'Allègre [Haute-Loire], à, la société civile en participation Bures-Montjay, audit Bures, au siège chez le président Ernest Picard, demeurant à Paris, rue de Valenciennes (30 juillet 1922).

Cote/Cotes extrêmes

2E80/506

Date

1922

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques