B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-orge et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (24 octobre 1661-9 avril 1663 en 4 fascicules), (13 avril 1665-30 août 1666 en 3 fascicules), (10 septembre 1671-27 juillet 1673), (31 août 1673-27 septembre 1674), (18 octobre 1674-26 septembre 1680)

Cote/Cotes extrêmes

B/2701

Date

1661-1680

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, CHATELLENIE ET MARQUISAT DE SAVIGNY-SUR-ORGE, VIRY-SUR-ORGE, ORANGIS, EPINAY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1680

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011