B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (22 septembre 1666-15 janvier 1667), (19 janvier 1667-25 mai 1667), (1er juin 1667-28 septembre 1667), (1er octobre 1667-25 avril 1668), (28 avril 1668-15 décembre 1668).

Cote/Cotes extrêmes

B/830

Date

1666-1668

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1668

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques